Chapitre 5: Prévenir les agressions et y réagir

Objectif

Agressions à l’encontre des défenseurs des droits humains

La violence est autant un processus qu’un acte. Une action violente contre un défenseur des droits humains n’a jamais lieu en vase clos. L’analyse détaillée des actions violentes montre qu’elles sont souvent le point culminant de conflits, de différends, de menaces et d’erreurs qui se sont accumulés et accentués avec le temps et dont les origines peuvent être identifiées.

Les agressions contre les défenseurs des droits humains sont le fruit d’au moins trois facteurs interactifs:

  1. L’individu qui recourt à la violence. Souvent, les agressions à l’encontre des défenseurs naissent de raisonnements et de comportements que nous sommes à même de comprendre et qui apportent un éclairage nouveau, même si elles sont illégales.
  2. Les antécédents et les déclics qui amènent l’agresseur à envisager la violence comme un moyen d’agir possible. Aux yeux de la majorité d’agresseurs, l’agression est un moyen d’atteindre un but ou de résoudre un problème personnel.
  3. Le cadre qui favorise la violence, l’admet ou ne l’empêche pas.

Qui représente alors un danger pour les défenseurs des droits humains ?

En général, quiconque pense qu’une agression d’un défenseur est un moyen souhaitable, admissible et potentiellement efficace d’atteindre un objectif peut être défini comme un agresseur potentiel. La menace s’alourdit d’autant plus que la personne dispose, ou peut disposer, de la capacité d’attaquer un défenseur.

Quelques agressions sont précédées de menaces, d’autres pas. Cependant, le comportement d’individus qui prévoient une agression ciblée est souvent un indicateur subtil, puisqu’ils doivent obtenir les détails quant au meilleur moment d’attaquer, organiser la manière d’atteindre leur cible et leur fuite.

La menace peut décroître quand la capacité des agresseurs potentiels à organiser une agression est modifiée et que leur conception d’une agression comme acte acceptable change, ainsi que leur probabilité d’être pris et condamnés.

Il est donc vital de détecter et d’analyser tout indice d’une agression éventuelle. Ceci suppose de:

  • déterminer la probabilité qu’une menace soit mise à exécution(voir chapitre 3).
  • identifier et analyser les incidents de sécurité.

Les incidents de sécurité au cours desquels des défenseurs ou leurs lieux de travail ont été surveillés servent à obtenir des informations. Elles peuvent ne pas intervenir dans l’agression, mais dans la mesure du possible, il est important de vérifier ce fait (Cf. chapitre 4 ).

La surveillance des membres ou des bureaux est destinée à l’obtention d’informations et peut jouer des rôles différents:

  • déterminer quelles activités sont menées, quand, par ou avec qui.
  • utiliser ces informations lors d’une agression ultérieure de membres ou d’une organisation.
  • réunir les informations nécessaires pour mener une agression.
  • réunir des informations dans le but d’engager des poursuites judiciaires ou d’autres formes de harcèlement (sans recours à la violence).
  • intimider vos alliés ou d’autres personnes avec qui vous collaborez, ou vous intimer de mettre fin à cette collaboration.

Il faut retenir que la surveillance est généralement indispensable à l’agression, mais qu’elle ne constitue pas en elle-même une agression. De plus, toute surveillance n’est pas forcément suivie d’une agression. La violence ciblée peut surgir lorsque l’agresseur voit soudain une occasion de frapper, mais même dans ces cas, l’agression a été préparée.

Souvent, les informations qui permettraient de détecter la préparation d’une agression sont rares. La disparité entre la quantité infime d’études sur ce sujet et le vaste nombre d’agressions contre les défenseurs des droits humains est frappante. Néanmoins, les recherches qui existent sont intéressantes à plusieurs égards.

Attaquer un défenseur n’est pas facile et requiert des ressources.

La surveillance est nécessaire pour connaître les faits et gestes d’un individu et le meilleur endroit pour l’agresser. Accéder à la cible et réussir une fuite rapide est également vital. (Cependant, si les circonstances sont extrêmement favorables à l’agresseur, il pourra agir plus facilement). Ceux qui agressent les défenseurs font normalement preuve d’une certaine cohérence.

La majorité des agressions visent des défenseurs des droits humains qui s’occupent de très près de questions qui affectent les agresseurs. Les agressions ne sont par conséquent ni aléatoires, ni futiles mais correspondent aux intérêts immédiats des agresseurs. Des facteurs géographiques entrent en ligne de compte.

Les agressions contre les défenseurs dans des zones rurales, par exemple, sont moins médiatisées et ne suscitent donc pas la même réaction de la part des forces de l’ordre et de la sphère politique que les agressions dans les villes. Les attentats contre des sièges d’ONG ou d’organisations très connues dans les villes provoquent encore davantage de tollés. Les choix et les décisions sont arrêtés avant une agression.

Ceux qui envisagent une agression contre une organisation de défenseurs doivent décider si s’attaquer aux directeurs et responsables ou aux simples membres, et choisir entre une agression unique (contre un haut responsable, éventuellement célèbre, d’où un coût politique élevé) et une série d’agressions (visant les membres de l’organisation). Les quelques études sur les agressions contre les défenseurs suggèrent que les deux stratégies sont régulièrement utilisées.

Déterminer si une agression est réalisable

Déterminer la probabilité qu’une agression ait lieu nécessite une analyse des facteurs qui entrent en ligne de compte. Pour les définir, il faut distinguer les types d’agressions, à savoir les délits et crimes de droit commun, les agressions indirectes (se trouver au mauvais endroit au mauvais moment) et directes (ciblage), à l’aide des trois tableaux suivants.

Tableau 1: définir le degré de menace d’une agression directe (ciblage)

(AP signifie agresseur potentiel)

Degré de menace dans le cas d’agressions directes (ciblage)

Facteur: Capacité d’agresser

Degré de menace faible: Les AP ont une marge de manœuvre limitée dans vos domaines de travail
Degré de menace moyen: Les AP ont une capacité opérationnelle près de vos lieux de travail
Degré de menace élevé:Les zones où vous travaillez sont sous contrôle étroit

Facteur: Mobile financier

Degré de menace faible: Les AP n’ont pas besoin de votre équipement ou de liquidités pour leurs activités
Degré de menace moyen: Votre matériel, liquidités ou autres sources de profit financier (p.ex. la prise d’otages)
Degré de menace élevé: Le AP a un besoin clair de matériel ou de liquidités

Facteur: Mobile politique et militaire

Degré de menace faible: Aucun, votre travail n’est pas lié à leurs objectifs
Degré de menace moyen: Intérêt partiel, votre travail réduit leurs objectifs politiques et militaires
Degré de menace élevé: Votre travail entrave leurs intérêts, favorise leurs opposants, etc.

Facteur: Agressions préalables connues

Degré de menace faible: Aucune ou isolée
Degré de menace moyen: Quelques cas épisodiques
Degré de menace élevé: Beaucoup d’agressions préalables

Facteur: Positions ou intentions

Degré de menace faible: Sympathie ou indifférence
Degré de menace moyen: Indifférence. Menaces épisodiques. Mises en gardes fréquentes
Degré de menace élevé: Agressivité avec des menaces réelles claires

Facteur: Capacité des forces de sécurité à dissuader des agressions

Degré de menace faible: Existante
Degré de menace moyen: Faible
Degré de menace élevé: Inexistante, ou collaboration des forces de sécurité avec l’AP

Influence politique de l’organisation et membres mobilisables contre le AP

Degré de menace faible: Bonne
Degré de menace moyen: Moyenne ou faible
Degré de menace élevé: Réduite (en fonction du contexte) ou inexistante

Exemple du degré de menace d’agressions directes (ciblage)

Les AP contrôlent les zones où vous travaillez mais n’ont pas d’intérêt financier à vous agresser. Votre travail ne limite que partiellement leurs objectifs politiques et militaires, et il n’y a aucun exemple d’une agression similaire dans la ville. Ils sont indifférents et ne souhaitent visiblement pas faire l’objet de l’attention nationale ou de pressions en vous attaquant.

Le degré de menace d’une agression directe dans ce cas est donc faible à moyen.

Tableau 2 : établir le degré de menaces de délits et crimes

(DC signifie délinquants et criminels)

Facteur: Mobilité et situation du criminel

Menace faible: Les DC restent habituellement dans leurs zones, évitent les zones des ONG
Menace moyenne: Incursion des DC dans d’autres zones de nuit (ou à proximité des zones d’ONG)
Menace grave: Les DC agissent partout, jour et nuit

Facteur: Agressivité des DC

Menace faible: Les DC évitent la confrontation (commettent un crime en prédominance dans des zones où les ONG ne sont pas présentes)
Menace moyenne: Les DC se livrent à délits ou crimes dans la rue (mais pas dans les bureaux du personnel)
Menace grave: Les DC commettent des attaques armées et entrent dans les locaux pour commettre un délit

Facteur: Accès aux armes et utilisation d’armes

Menace faible: Non armé ou utilisation d’armes non meurtrières
Menace moyenne: Armes de choc, y compris machettes
Menace grave: Armes à feu ; parfois puissantes

Facteur: Taille et organisation

Menace faible: Les DC agissent seuls ou à deux
Menace moyenne: Deux à quatre DC agissant ensemble
Menace grave: Les DC agissent en groupes

Facteur: Réponse des forces de l’ordre (police) et dissuasion

Menace faible: Réponse rapide, capacité de dissuasion
Menace moyenne: Réponse lente, peu d’appréhensions sur le fait
Menace grave: Réactions de la police sans moindre efficacité

Facteur: Formation et professionnalisme de la force publique

Menace faible: Bien formés et professionnels mais pénurie de ressources
Menace moyenne: Régulièrement formés, solde maigre, ressources limitées
Menace grave: La police inexistante ou corrompue (collabore avec les DC)

Facteur: Situation générale de sécurité

Menace faible: Absence de l’état de droit mais sécurité relative
Menace moyenne: Sécurité défaillante
Menace grave: Les droits ne sont pas respectés, impunité totale

Exemple de l’évaluation du degré de menace représenté par les délits et crimes Dans cette ville, les délinquants agissent dans différentes zones, à deux ou en petits groupes, parfois de jour. Ils sont souvent agressifs et munis d’armes à feu. La police réagit mais lentement et de manière inefficace, et la force publique (police, gendarmerie) n’est pas professionnelle et manque de ressources. Cependant la direction de la police est bien disciplinée. La sécurité est manifestement faible, et si on tient compte des quartiers périphériques de la ville, la menace de criminalité est à son comble puisque tous les indicateurs sont élevés.

La probabilité d’un délit ou d’un crime dans le centre de cette ville est maximale à moyenne.

Tableau 3 : établir le degré de menace des agressions indirectes

(AP= agresseur potentiel)

Facteur: Votre connaissance des zones de conflit
Menace faible: Bonne
Menace moyenne: Approximative
Menace élevée: Vous avez très peu d’informations quant à l’endroit des zones de combat

Facteur: Distance qui vous sépare des zones de conflit
Menace faible: Vous travaillez loin des zones
Menace moyenne: Votre travail a lieu à proximité de ces zones et vous les traversez périodiquement
Menace élevée: Vous travaillez en zone de conflit

Facteur: Déplacement géographique des zones de conflit
Menace faible: Conflits géographiquement stables, déplacement faible et répertorié
Menace moyenne: Déplacement relativement fréquent
Menace élevée: Déplacement géographique continu, les zones sont imprévisibles

Facteur: Votre connaissance des régions minées (mines terrestres)
Menace faible: Bonne connaissance ou absence de zones minées
Menace moyenne: Connaissance approximative
Menace élevée: Nulle

Facteur: Distance de votre lieu de travail aux zones minées
Menace faible: Vous travaillez loin des zones minées
Menace moyenne: Vous travaillez à proximité des zones minées et vous y entrez occasionnellement
Menace élevée: Vous travaillez dans les zones minées

Facteur: Tactiques de combat et armes
Menace faible: Connues et répertoriées
Menace moyenne: Connues et répertoriées avec emploi périodique d’artillerie, d’embuscades et de francs-tireurs
Menace élevée: Toutes interviennent sans discrimination: bombardement, artillerie lourde, attentats terroristes ou attaques à la bombe

Exemple de l’évaluation du degré de menace d’une agression indirecte

Dans cette région, vous connaissez bien les zones de combat qui évoluent lentement et de manière vérifiable. Vous travaillez près des zones de combat et vous y effectuez des visites et séjours périodiques. Vous n’êtes pas à proximité de zones minées. Les tactiques de combat sont ciblées et touchent rarement les populations civiles.

Le degré de risque d’agressions indirectes lié au travail dans cette zone est faible.

La prévention d’une possible agression directe

Vous savez désormais que la menace peut diminuer si la capacité d’agresseurs potentiels à organiser une agression est modifiée, que leur tolérance à l’égard de l’acte d’agression change ainsi que la probabilité qu’ils soient pris et condamnés.

Pour empêcher une agression, il est donc nécessaire de:

  • Persuader l’agresseur potentiel ou celui qui vous menace qu’une agression représenterait des coûts et des conséquences inacceptables.
  • Rendre ces agressions moins réalisables.

Ce genre de prévention d’agressions est similaire à l’analyse effectuée au chapitre 2 où nous expliquons que le risque est déterminé par les vulnérabilités et les capacités des défenseurs des droits humains. Nous mentionnons de même que pour vous protéger et réduire le risque, vous devez agir contre les menaces, limiter votre vulnérabilité et renforcer vos capacités.

Tableau 4 : La prévention des agressions directes et les différents résultats de protection

La prévention des agressions directes : les différents résultats de protection

  1. Modification du comportement des agresseurs: dissuader les agresseurs en alourdissant les conséquences négatives d’une agression. Vous attaquer aux menaces et les réduire (en agissant directement sur la source, ou contre tout fait provenant de cette source).
  2. Changement de l’adhésion des détenteurs des obligations concernés à la déclaration de l’ONU sur les droits de l’homme: dissuader les agresseurs en aggravant les menaces de poursuites à l’encontre des auteurs d’une agression, et en défense desdéfenseurs. Vous attaquer aux menaces et les réduire (en agissant directement sur la source, ou contre tout fait provenant de cette source).
  3. Réduire la possibilité d’une agression: réduire l’exposition des défenseurs, améliorer le contexte de votre travail, bien gérer la peur et le stress, mettre au point des plans de sécurité, etc. Limiter les vulnérabilités, renforcer les capacités.

Lorsque il y a une menace et que vous voulez réduire son risque inhérent, il est important d’agir, pas seulement contre la menace elle-même, mais aussi sur les vulnérabilités et les capacités se rapportant le plus étroitement à la menace. Quand en période de fortes pressions vous souhaitez agir le plus rapidement possible, vous commencez souvent par les vulnérabilités les plus simples à modifier ou qui vous touchent directement plutôt que de privilégier celles qui sont inhérentes à la menace.

Attention: si le risque d’agression est élevé (c’est-à-dire si la menace est grave et réelle, et que vos vulnérabilités dépassent vos capacités), vouloir aborder le risque par les vulnérabilités et les capacités ne sera pas efficace puisque leur modification et mise en œuvre prend du temps. Si le risque est extrêmement élevé (une agression directe et sévère imminente), vous n’avez que trois possibilités pour l’empêcher:

  1. L’action immédiate et efficace pour contrer la menace si toutefois vous êtes certains d’obtenir un résultat immédiat et spécifique qui permettra d’empêcher l’agression (en règle générale, il n’y a aucune garantie de résultat immédiat et efficace : les réactions prennent du temps et ce dernier est précieux à ces moments-là).
  2. Réduire votre exposition au maximum en vous cachant ou en quittant la zone.
  3. Tenter de vous assurer une protection armée, à condition qu’elle soit immédiate, qu’elle puisse effectivement dissuader l’agresseur potentiel et n’expose pas le défenseur à un danger accru à moyen et à long terme (la réalité montre qu’obtenir une protection armée est extrêmement délicat). Parfois, un gouvernement offre une escorte armée au défenseur à la suite de pressions nationales ou internationales. Dans ces cas, consentir à l’escorte ou la refuser pourrait rappeler l’Etat à ses responsabilités de protection de la sécurité des défenseurs, mais en aucun cas un gouvernement pourra s’estimer délesté de ces responsabilités si le défenseur n’accepte pas l’escorte armée. Les entreprises de sécurité privée peuvent aggraver le risque si elles ont des liens secrets avec la force publique (voir le chapitre 9). Quant au port d’armes par les défenseurs des droits humains, nous devons admettre son inefficacité dans la majorité des cas en situation d’agression organisée. De plus, il fragilise les défenseurs vulnérables car un gouvernement peut avancer ce prétexte pour les réprimer en invoquant la lutte contre le terrorisme ou la répression d’une insurrection.

Les menaces qui peuvent précéder une agression sont plus faciles à gérer dès lors que d’autres acteurs importants ou parties prenantes sont impliqués et qu’ils coopèrent. Prenons par exemple l’efficacité du système judiciaire, l’existence de réseaux de soutien (nationaux et internationaux) capables d’exercer une pression politique sur les détenteurs des obligations concernés et de réseaux sociaux (au sein des organisations), les réseaux personnels et familiaux, les forces de maintien de la paix de l’ONU ou internationales, etc.

Surveillance et contre-surveillance

La contre - surveillance permet de savoir si vous êtes surveillé. Comme il est difficile de vérifier si vos communications sont placées sur écoute, il vaut toujours mieux le supposer . Cependant, vous pouvez découvrir si vos faits et gestes ainsi que vos bureaux sont sous surveillance.

Qui est susceptible de vous surveiller?

Les personnes que vous rencontrez régulièrement dans votre quartier, comme les concierges ou les portiers des immeubles, les marchands ambulants qui s’installent à proximité de l’entrée de vos locaux, des individus dans les voitures garées à proximité, les visiteurs, etc. pourraient tous vous surveiller en puissance. La surveillance est un moyen de gagner sa vie, elle peut être imposée sous la menace, elle est parfois l’expression de convictions politiques, ou encore être une combinaison de tout cela. Ceux qui déclenchent la surveillance peuvent aussi placer leurs collaborateurs ou des membres de leur organisation dans votre quartier. Des personnes peuvent également vous surveiller à distance. Dans ce cas-là, ils appartiennent quasi tous à une organisation et vous surveillent à votre insu. Cette tactique comprend : vous suivre de loin, se relayer fréquemment, changer de poste d’observation, de véhicules, etc.

Vérifier si vous êtes surveillé(s)?

Vous pouvez déterminer si vous êtes en surveillance en observant à votre tour ceux qui pourraient vous surveiller et en adoptant les règles suivantes (sans pour autant céder au délire de persécution):

  • Si vos suspicions d’être surveillé sont fondées, vous devriez observer aux mouvements des individus dans votre quartier ainsi qu’aux changements de comportement, comme lorsqu’ils commencent à se renseigner sur vos activités. Rappelez-vous que la surveillance peut être effectuée indifféremment par des femmes et des hommes, des individus âgés ou très jeunes.
  • Si vous soupçonnez quelqu’un de vous suivre, vous pouvez recourir à une tierce partie de confiance, inconnue de vos espions suspectés, et la charger de les espionner à son tour. Cela s’appelle une mesure de contre - surveillance. La tierce partie peut observer leurs mouvements de loin lors de votre arrivée, votre départ ou de vos déplacements. Celui ou celle qui vous surveille vous observera en toute probabilité depuis un poste qui permette de vous garder à l’œil aisément, qu’il s’agisse de votre domicile, des bureaux ou d’autres lieux de travail.

Par exemple: Avant de rentrer à votre domicile, demandez à un parent ou à un voisin digne de confiance de se placer dans les environs (p.ex. en affectant de changer la roue d’un véhicule) pour vérifier si quelqu’un attend votre arrivée. Faîtes de même pour le moment où vous quittez le bureau à pied. Si vous utilisez une voiture particulière, il faudra qu’une deuxième voiture attende que l’observateur potentiel vous ait pris en filature avant de la suivre à son tour.

L’avantage de la contre - surveillance est, au moins initialement, que la personne qui vous observe ignore que vous avez remarqué sa surveillance. Par conséquent, toutes les personnes impliquées doivent être conscientes que mieux vaut ne pas entrer en conflit ou en contact avec votre observateur potentiel. Ils / elles se rendront alors compte que vous êtes au fait de leurs activités, ce qui pourrait provoquer une réaction violente. Il est important de prendre les plus grandes précautions et de garder vos distances si vous êtes conscients d’être surveillé(s). Une fois la surveillance confirmée, vous pouvez agir en conséquence en appliquant nos recommandations (voir chapitre 9).

Notre analyse de la contre-surveillance s’applique presque exclusivement aux zones urbaines ou semi-urbaines. Dans les campagnes, la situation est très différente, les défenseurs et les communautés locales remarquant beaucoup plus rapidement tout étranger. Quelqu’un qui organise votre surveillance trouvera la prise de contact avec les habitants ruraux plus compliquée sauf en cas d’hostilité explicite de la population à l’égard de votre travail.

Une remarque: créer des liens avec les forces de sécurité qui vous surveillent peut s’avérer utile dans certains cas de figure car parfois la surveillance se fait de manière ouverte puisque elle est censée être remarquée et intimider. Parfois, les défenseurs soignent leurs liens avec des éléments individuels des forces de sécurité afin qu’ils les préviennent lorsque ils sont surveillés ou qu’une agression potentielle est préparée à leur intention.

Quand devrez-vous vérifier si vous êtes surveillé(s)?

La raison nous commande de procéder systématiquement à cette vérification au moindre indice fondé, notamment lorsque des incidents de sécurité pourraient indiquer que l’on vous a observé. Si votre activité de défenseur de droits humains vous expose à un certain risque, il peut être utile de mener un exercice simple de contre-surveillance de temps en temps, par souci de sécurité. Vous devez aussi penser au risque auquel vous exposez autrui si vous vous trouvez sous surveillance, le risque pouvant être plus élevé pour un témoin ou un membre d’une famille que vous allez rencontrer que pour vous-même. Vous devrez éventuellement les avertir que vos faits et gestes sont potentiellement surveillés.

Réagir aux agressions

Il n’y a pas de dénominateur commun entre toutes les agressions contre les défenseurs. Qui dit agression dit aussi incident de sécurité, et nous traitons les réactions appropriées à ceux-ci au chapitre 4.

Quelle que soit la nature de l’agression, retenez ces deux choses:

  • Soyez toujours conscients de la sécurité, que ce soit pendant ou après l’agression!. (Si on vous agresse et que vous êtes forcé(e) de choisir entre deux réactions possibles, prenez toujours la plus sûre.
  • Après une agression, il faudra récupérer ses forces physiques et psychiques, trouver une solution à la situation et rétablir un cadre de travail sûr pour vous et votre organisation. Il est crucial de rassembler tous les éléments d’information disponibles sur l’agression : les faits, l’identité et le nombre d’agresseurs, les plaques d’immatriculation des véhicules, des descriptions, etc. Ceci peut permettre de constituer un dossier sur l’affaire qui devra être complété aussi vite que possible. Gardez des copies de toutes les pièces remises aux autorités pour conserver une copie du dossier complet.